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Certains autobus pourraient ne pas être conformes aux exigences de la norme de sécurité des véhicules automobiles du Canada (NSVAC) 222 - Sièges pour passager d’autobus scolaire et protection en cas de collision. En effet, l'épaisseur de la mousse dans…

Problème : Certains sièges d'autobus pourraient ne pas être dotés du système d'ancrage universel inférieur nécessaire pour l'installation d'un siège d'enfant. Risques pour la sécurité : Un siège d'enfant mal installé pourrait créer un risque…

Problème : Les barres de retenue sur certains autobus peuvent se déformer lors d'une collision. Le problème vise uniquement les barres de retenue de 39 po (99 cm), modèle FB11-39, fabriquées par HSM. Risques pour la sécurité : Si une barre de…

Certains véhicules ne satisfont pas aux exigences de la norme de sécurité des véhicules automobiles du Canada (NSVAC) 302 - inflammabilité des matériaux intérieurs. L'ensemble inférieur de certaines banquettes d'autobus pourrait contenir une mousse qui n…

Certains autobus pourraient ne pas se conformer à la norme de sécurité des véhicules automobiles du Canada 221 – Résistance des joints de carrosserie d'un autobus scolaire. Certains joints de panneau pourraient ne pas respecter les exigences de…

Certains autobus scolaires ne satisfont pas aux exigences de la NSVAC 217 – Fixation et ouverture des fenêtres d'autobus et issues de secours. Les fenêtres d'évacuation à châssis divisé pourraient comporter une barre de retenue mal posée, une tige de…

Sur certains autobus, une partie du texte obligatoire de l'étiquette de capacité de chargement et de pression d'air des pneus située dans le véhicule a été supprimé; donc, l'étiquette n'est pas conforme aux Normes de sécurité des véhicules automobiles du…

Sur certains autobus scolaires et autobus polyvalents servant aux activités scolaires, la canalisation de freinage arrière droite pourrait toucher à un support de carrosserie, ce qui causerait des dommages par abrasion qui pourraient provoquer une fuite…

Sur certains autobus scolaires et autobus polyvalents servant aux activités scolaires, les boulons de fixation de la carrosserie pourraient ne pas avoir été serrés adéquatement lors du montage du véhicule. Les boulons qui ne sont pas adéquatement serrés…

Sur certains autobus scolaires, les vêtements d'un passager (cordons, sangles, etc.) pourraient se coincer lorsque le passager sort par la porte avant du véhicule. Si cela se produisait et que le conducteur ne le remarquait pas, le passager pourrait être…

Sur certains autobus scolaires, la canalisation de remplissage du réservoir à carburant pourrait avoir été endommagée pendant le montage du véhicule. Cela pourrait permettre à du carburant de se déverser pendant le remplissage du réservoir, ou suite à un…

Sur certains autobus scolaires, le couvercle du panneau électrique, situé au-dessus du chauffeur, pourrait ne pas avoir été adéquatement posé lors du montage du véhicule. Les vibrations pourraient faire tomber le couvercle et blesser ou surprendre le…

Certains autobus scolaires ne satisfont pas aux exigences de la NSVAC 217 – Fixation et ouverture des fenêtres d'autobus et issues de secours. Les fenêtres d'évacuation à châssis divisé pourraient comporter une barre de retenue mal posée, une tige de…

Certains autobus scolaires ne satisfont pas aux exigences de la Norme de Sécurité des Véhicules Automobiles du Canada 222 - Sièges pour passager d’autobus scolaire et protection en cas de collision. Si un siège est muni de dispositifs d'ancrage…

Certains autobus multifonctions ne satisfont pas aux exigences de la Norme de Sécurité des Véhicules Automobiles du Canada 222 - Sièges pour passager d’autobus scolaire et protection en cas de collision. Si un siège est muni de dispositifs d'ancrage…